Archives : Comptes rendus

Compte rendu

Agence d’urbanisme Sud Bourgogne – Attribution d’une subvention – Autorisation de signature d’une convention d’objectifs 2019

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ATMO Bourgogne-Franche-Comté – Versement d’une subvention – Autorisation de signature d’une convention d’objectifs 2019

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Service public assainissement – Fixation de tarifs complémentaires

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RCEA – Montchanin – Rond-point Jeanne Rose – Restructuration des réseaux eau potable et assainissement collectif eaux usées – Autorisation de signature d’une convention avec la DREAL Bourgogne Franche Comté relative à l’exécution et au financement des travaux

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Travaux sur réseaux d’assainissement et d’eau potable sur l’ensemble des communes du territoire communautaire – Lot 1 : assainissement collectif – Autorisation préalable de signature d’un accord-cadre à bons de commande (procédure adaptée)

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Préservation du lac de la Sorme – Travaux d’aménagement de cours d’eau – Autorisation de signature d’une convention financière avec le Syndicat Mixte de Bassin Versant de la Bourbince (SMi2B)

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Avenant n°1 à la convention relative à la tarification combinée TER et MonRéZO

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Agence Ecosphère – Attribution d’une subvention – Autorisation de signature de la convention d’objectifs 2019

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Académie François Bourdon – Versement d’une subvention pour le Festival de l’industrie

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Conseil régional Bourgogne Franche Comté – Convention d’autorisation en matière d’aide aux entreprises