Archives : Comptes rendus

Compte rendu

LE CREUSOT – Site Industriel – Vente de terrains à vocation économique pour développement industriel au profit de Framatome

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Laboratoire ICB – Attribution d’une subvention à l’investissement dédié à du matériel de Recherche

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Société Vaison Sport et BATIFRANC – Règlement d’intervention en matière d’immobilier d’entreprises – Autorisation de signature d’un avenant n° 2 à la convention d’application

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Unions commerciales – UCIA Le Creusot et Montceau Commerces – Versement de subventions – Signature des conventions partenariales

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Technopole Sud Bourgogne hub&go – Adoption du règlement intérieur

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Ecomusée – Académie François Bourdon – Attribution d’une subvention exceptionnelle

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SPL Sud Bourgogne THD – Rapport d’activités de l’exercice 2023

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Barrage de Saint-Sernin-du-Bois – Travaux de mise aux normes du barrage principal – Lot 2 : Travaux sur les équipements électromécaniques – Signature d’une modification n°2 au marché n°23003PRP lot 2

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Barrages de Saint-Sernin-du-Bois – Travaux de mise aux normes du barrage principal – Lot 1 : Travaux de génie civil et fondation – Signature d’une modification n°5 au marché n°23003PRP lot 1

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Territoire communautaire – Eau / Assainissement collectif / Assainissement non collectif – Rapports sur le prix et la qualité du service 2023