Archives : Comptes rendus

Type de données compte rendu.

Compte rendu

Mise en œuvre d’un diagnostic et d’ateliers pour la numérisation des commerçants de la commune de Montchanin dans le cadre du plan d’actions ‘ Petite Ville de demain ‘ – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables
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Migration et évolution de la billetterie de l’écomusée Creusot-Montceau
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Adhésion à l’association “Mémoire de l’histoire de l’abolition de l’esclavage en Saône-et-Loire”
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Université de Bourgogne – Commission Contribution de vie étudiante et de campus (CVEC) du conseil d’administration – Désignation d’un représentant
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Prestations de services et fournitures pour les systèmes de vidéo-protection, anti-intrusion et de contrôle des accès sur les sites de la CUCM – Autorisation de signature de trois accords-cadres à bons de commande passés en appel d’offre ouvert
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ECOMUSEE – Chantier des collections – Autorisation de signature d’une modification n°3 au marché n°21032PAP
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Convention pluriannuelle d’utilisation de l’abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties 2025-2026 – Quartiers prioritaires de la politique de la ville du Creusot – Autorisation de signature
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Convention pluriannuelle d’utilisation de l’abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties 2025-2026 avec l’OPAC Saône-et-Loire – Quartier prioritaire de la politique de la ville de Torcy – Autorisation de signature
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Convention pluriannuelle d’utilisation de l’abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties 2025-2026 avec l’OPAC Saône-et-Loire – Quartiers prioritaires de la politique de la ville de Montceau-les-Mines – Autorisation de signature
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Convention pluriannuelle d’utilisation de l’abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties 2025-2026 avec Habellis – Quartiers prioritaires de la politique de la ville de Montceau-les-Mines – Autorisation de signature