Archives : Comptes rendus

Compte rendu

Mission d’élaboration du contrat de ville 2024-2030 – Engagements Quartiers 2030 de la CUCM – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables.

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Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat – Paiement d’une subvention par la Communauté Urbaine

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Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat – Paiement d’une subvention par la Communauté Urbaine

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Le Breuil – Route de Couches – Gestion des eaux pluviales – Mission de maitrise d’œuvre – Approbation du programme de l’opération – Autorisation préalable d’attribution et de signature d’un marché de maîtrise d’œuvre passé sans publicité ni mise en concurrence préalables

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Construction d’un réservoir d’eau brute sur le site du Thiellay – Contrôleur technique – Attribution et signature d’un marché inférieur 39 999.00 € HT

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Signature d’une convention portant sur la cession de droits de reproduction de photographies appartenant aux collections de l’Ecomusée à Cned UO Collège

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Signature d’une convention portant sur la cession de droits d’exploitation et de communication de documents prêtés par Robert Kleingaertner à la communauté urbaine

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Signature d’une convention portant sur la cession de droits de reproduction de photographies de Anne Marie Kleingaertner à la communauté urbaine

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Don de documents d’archives de Catherine Breton à la communauté urbaine Creusot Montceau / Ecomusée

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SANVIGNES-LES-MINES – Allée Beau Site – Classement dans le domaine public de la Communauté Urbaine LE CREUSOT – MONTCEAU de la parcelle cadastrée section AC n°306.