Archives : Comptes rendus

Type de données compte rendu.

Compte rendu

Rapport sur la situation en matière de développement durable de la CUCM pour l’année 2018
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Gestion des déchets – Signature d’un contrat avec l’éco organisme Eco-mobilier pour la période 2018-2023
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Gestion des déchets – CITEO – Contrat pour l’action et la performance (CAP 2022) – Signature d’un avenant
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Conseil de développement durable – Rapport annuel d’activités 2018/2019
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Fonds d’aide au commerce rural – Saint-Eusèbe – Boulangerie LACASSAGNE – Attribution d’une subvention
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Filière AES – Centre universitaire Condorcet – Attribution de subvention – Convention d’objectifs – Autorisation de signature

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Travaux de proximité sur l’ensemble du territoire de la CUCM – Lots 1 à 3 – Autorisation de signature d’accords-cadres à bons de commande sur appel d’offres ouvert
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Création du Syndicat Mixte des Bassins Versants de l’Arroux et de la Somme (SMBVAS) (incluant des affluents de la Loire hors Bourbince)
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Déplacements urbains – Avenant n°9 au contrat de délégation du service public transport – Autorisation de signature
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Evacuation, valorisation de déchets et mise en centre d’enfouissement technique des produits non valorisables provenant des 5 déchèteries de la CUCM – Lots 1 à 10 – Autorisation de signature d’accords-cadres à bons de commande sur appel d’offres ouvert