Archives : Comptes rendus

Type de données compte rendu.

Compte rendu

BLANZY – Lieu-dit ‘ Les Toits ‘ – Vente de la parcelle cadastrée section AM n°147 (ex 126) à l’ETAT.
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MONTCHANIN – rue de Mâcon – Dissimulation du réseau de distribution publique d’énergie électrique, de communication électronique et d’éclairage publique – Participations à verser au SYDESL et convention Relative à l’amélioration des installations d’éclairage public avec le SYDEL
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SAINT-VALLIER- Indemnisation du sinistre du 7 septembre 2023 par SMACL Assurances
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BLANZY – Travaux de remise en état de l’étang des Mirauds – Attribution et signature d’un marché inférieur 39 999.00 € HT.
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Collecte des huiles minérales
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Contribution financière pour travaux nécessaires à l’extension du réseau public de distribution électrique hors du terrain d’assiette de l’opération et raccordement au réseau dans le cadre de la délivrance d’une autorisation d’urbanisme
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prestation artistique et propriété intellectuelle – montage de films de la restauration de la villa Perrusson – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables.
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Appel à projet commun DETR-DSIL 2024 – Réfection de l’ouvrage d’art à Montchanin rue Maurice Herbinet
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Appel à projet commun DETR-DSIL 2024 – Réfection de l’ouvrage d’art à Saint-Vallier impasse de Franche Comté

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Appel à projet commun DETR-DSIL 2024 – Réfection de l’ouvrage d’art à Saint-Vallier rue des Martyrs