Archives : Comptes rendus

Compte rendu

Réparations d’ouvrages d’art sur le territoire de la CUCM – Missions de maitrise d’œuvre – Saint Vallier – Pont rue des Martyrs – Autorisation de signature d’une modification n° 1 au marché 23031PRP

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TORCY – Zone d’activités CORIOLIS – Intervention d’une casse-automobile pour évacuation et destruction d’une carcasse de voiture présente sur une parcelle privée communautaire sous promesse de vente

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Prestation artistique : spectacle à la villa Perrusson à l’occasion des Rendez-vous aux jardins – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables.

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Prestation artistique : conférence théâtralisée – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables.

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Plans d’eau de la Communauté Urbaine- Les Fouthiaux- Barrat Lucy – Autorisation de signature d’une convention de mise à disposition au bénéfice du SDIS

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Mission d’audit et d’assistance en matière d’assurance passée en groupement de commande – autorisation de signature d’une modification n°1 à l’accord cadre 23011MAT passé sans publicité ni mise en concurrence.

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Avenant technique à la mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la conservation sélective des collections de l’Ecomusée attribuée à ConsulT.O

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LE CREUSOT- Indemnisation du sinistre du 26 janvier 2024 par SMACL Assurances

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Ressources Nord – Attribution d’une aide financière pour la mise aux normes d’installations dans les périmètres de protection rapprochée à Mme GRILLOT Monique

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Ressources Nord – Attribution d’une aide financière pour la mise aux normes d’installations dans les périmètres de protection rapprochée à M. et Mme BAUR