Archives : Comptes rendus

Compte rendu

Mission de production, de réalisation et d’installation des éléments de signalétique sur le site de la Villa Perrusson. Attribution et signature d’un marché passé sans publicité et avec mise en concurrence préalables.

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SAINT-BERAIN-SOUS-SANVIGNES – Rue du Stade – Vente de terrain à la Commune – Parcelles cadastrées section AB n°324, n°326 et n°327.

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MONTCEAU-LES-MINES – RUE SOBIESKI – Classement dans le domaine public de la Communauté Urbaine LE CREUSOT – MONTCEAU de la parcelle cadastrée section BY n°529.

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LE CREUSOT – Classement dans le domaine public de la Communauté Urbaine LE CREUSOT – MONTCEAU des parcelles cadastrées section AC n°302 – AD n°527 – AE n°148 – BE n°130 à BE n° 133 – BE n°135 – BE n°186.

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Le Creusot – Avenue François Mitterrand – Règlement facture à Cabinet d’Avocats BLT Droit Public

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Travaux de sécurisation du lac de la Sorme – Règlement des honoraires du médiateur – Monsieur Jean-Pierre VOGEL

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Assistance technique, juridique et financière pour la mise en œuvre de nouveaux modes de gestion pour les services publics d’eau potable et d’assainissement et prestations associées – Attribution et signature d’un accord-cadre sur procédure adaptée

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Aménagement de zones de dons et de réemploi de 3 déchetteries Lot 2 : Génie Civil – Déclaration sans suite.

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Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat – Paiement d’une subvention par la Communauté Urbaine -14 paiements

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LE BREUIL – Rue de Montcoy – Création d’une noue – Intervention de la Communauté Urbaine sur un terrain appartenant à un tiers