Archives : Comptes rendus

Compte rendu

Fédération des Restaurants Scolaires de Saône et Loire – autorisation de signature d’une convention de cession de matériel informatique

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Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat – Paiement d’une subvention par la Communauté Urbaine.

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Marché subséquent n° 21008MS021 – Prestations d’études géotechniques à mener sur le territoire de la Communauté Urbaine Creusot-Montceau – Attribution et signature d’un marché passé en procédure adaptée

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Le Creusot – Indemnisation du sinistre du 14 avril 2023 par SMACL Assurances

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Le Creusot – Avenue François Mitterrand – Règlement facture à Cabinet d’Avocats BLT Droit Public

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MONTCEAU-LES-MINES – Site du Lavoir des Chavannes – Vente de terrains à la Commune.

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LE CREUSOT – Rue des Aubépines – Régularisation foncière – Acquisition des parcelles cadastrées section BS n° 358, 355, 356 et 361 appartenant à la Ville de LE CREUSOT

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Protocole d’accord de fin des relations professionnelles avec Monsieur Ahmed ATTAR au sein de la Communauté Urbaine Creusot-Montceau

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Le Creusot – Aménagement ZA Magenta – VRD – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence

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Prestation artistique : Spectacle à l’occasion de la Nuit des Musées 2024 – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables.