Archives : Comptes rendus

Compte rendu

Saint Romain Sous Gourdon – Aménagement du centre bourg – Mission de maitrise d’œuvre – Approbation du programme de l’opération – Autorisation préalable d’attribution et de signature d’un marché de maîtrise d’œuvre passé sans publicité ni mise en concurrence préalables.

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Signature d’une convention portant sur la cession de droits de reproduction de photographies appartenant aux collections de l’Ecomusée à Elément audiovisuel

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Ressources Nord – Attribution d’une aide financière pour la mise aux normes d’installations dans les périmètres de protection rapprochée à M. et Mme DEMONTFAUCON

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LE CREUSOT – Contrat transactionnel entre la Communauté Urbaine et Madame Claire DESVIGNES – Sinistre du 4 AVRIL 2022

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Contrat d’abonnement avec le groupe La poste pour le service MAILEVA. Autorisation de signature.

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Signature d’une convention portant sur la cession de droits de reproduction de photographies de Xavier Spertini à la communauté urbaine

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Signature d’une convention portant sur la cession de droits de reproduction et de représentation d’œuvres vidéo de Jean-Michel Dury à la communauté urbaine

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Signature d’une convention portant sur la cession de droits de reproduction de photographies appartenant aux collections de l’Ecomusée au CAUE de l’Ain

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Signature d’une convention portant sur la cession de droits de reproduction de photographies appartenant aux collections de l’Ecomusée aux nouvelles éditions du Creusot

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BLANZY – Contrat de transaction entre la Communauté Urbaine et Madame Camille WLOSIK