Archives : Comptes rendus

Type de données compte rendu.

Compte rendu

Compte de gestion 2020 – Vote (pour tous les budgets)
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Cotisation foncière des entreprises – Vote du taux 2021
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LE CREUSOT – Plaine des Riaux – Vente de terrain à bâtir à la SAS INNOV & SM
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UGAP – Mise à disposition de marchés de fourniture, d’acheminement d’électricité et services associés passés sur le fondement d’accords-cadres – Autorisation de signature de la convention
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Rapport sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes
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Utilisation de l’abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) avec Habellis, pour la qualité de vie urbaine dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville de Montceau-les-Mines – Avenant n° 3 à la convention 2016-2018 – Autorisation de signature
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Pacte de gouvernance entre la Communauté Urbaine Le Creusot-Montceau-les-Mines et ses communes membres – Organisation d’un débat
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Mise en œuvre d’une Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat (OPAH) sur le territoire communautaire – Signature de la convention
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Utilisation de l’abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) avec l’OPAC de Saône-et-Loire, pour la qualité de vie urbaine dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville de Montceau-les-Mines – Avenant n°4 à la convention 2016-2017 – Autorisation de signature – Modification de la délibération de délégation d’attributions

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Débat d’orientation budgétaire