Archives : Comptes rendus

Compte rendu

Saint-Vallier – Indemnisation du sinistre du 7 novembre 2023 par SMACL Assurances

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ECUISSES – Règlement d’une facture à SARL PATRICOT et Associés

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TORCY- sinistre – Protocole transactionnel

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LE CREUSOT – Contrat de transaction entre la Communauté Urbaine et la Société ECLAT DU MORVAN – Sinistre du 2 mai 2024

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Prestation artistique : concert ‘ Shunshine in Ohio & Laurent Bortolotti ‘ à la villa Perrusson – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables.

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SAINT-EUSEBE – Classement dans le domaine public routier communautaire de la parcelle cadastrée section AP n°93

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MONTCEAU-LES-MINES – Digue du Plessis – Autorisation de signature d’une convention d’occupation du domaine public fluvial de VNF

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MONTCEAU LES MINES – digue du Plessis – restructuration des réseaux d’assainissement en accompagnement de l’opération VNF sur l’évacuateur de crue

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Mission pour l’établissement du programme d’optimisation des locaux de bureaux de la CUCM ‘ – Autorisation de signature d’une modification n°1 au marché 23029PR

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LE CREUSOT – Rues des Aubépines et des églantines- Régularisation foncière avec la Commune – Parcelles cadastrées section BS n°358, 355, 356 et 361, en nature de domaine public routier communal.