Archives : Comptes rendus

Type de données compte rendu.

Compte rendu

MONTCENIS – Protocole d’accord – Dégradation voirie
Compte rendu

LE CREUSOT – Rue Gisèle Halimi – Vente de terrain à l’OPAC de Saône-et-Loire
Compte rendu

Etude de faisabilité pour la mise en conformité de la station de traitement des eaux usées Les Essarts à Sanvignes-les-Mines – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables.

Compte rendu

Ressources Nord – Attribution d’une aide financière pour la mise aux normes d’installations dans les périmètres de protection rapprochée à M. et Mme GRENOT
Compte rendu

SANVIGNES-LES-MINES – Les Essarts – Renouvellement du collecteur
Compte rendu

LE CREUSOT – Contrat de transaction entre la Communauté Urbaine et Madame Monique LOURO – Sinistre du 6 juin 2024
Compte rendu

Autorisation de signature d’un contrat d’assurance – Responsabilité Civile gestionnaire exploitation de l’Aérodrome de POUILLOUX
Compte rendu

Travaux de sécurisation du lac de la Sorme – Règlement des honoraires du médiateur – Monsieur Jean-Pierre VOGEL
Compte rendu

Signature du contrat ligne de trésorerie avec le Crédit Agricole Corporate & Investment Bank d’un montant de 2 500 000 €
Compte rendu

Marché n°20013DED – Maitrise d’œuvre pour la réhabilitation du bâtiment de la ligue de football pour l’installation des réserves de l’écomusée à Montchanin – Signature d’une modification n°2