Archives : Comptes rendus

Compte rendu

TORCY – Rue des Tilleuls – Occupation illégale par des gens du voyage

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SAINT-BERAIN-SOUS-SANVIGNES – Chemin de la Villeneuve – Régularisation foncière – Echange de terrains

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SANVIGNES LES MINES – Les Essarts – Renouvellement du collecteur – M. TISSIER et Mme BADET

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24020PR_Contrats d’assurances pour les besoins de la Communauté Urbaine Creusot-Montceau – Autorisation de signature des marchés passés en appel d’offre ouvert.

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Le Creusot – Technopôle Sud-Bourgogne hub&go – Convention d’occupation temporaire du domaine public DECA BFC

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Le Creusot – Technopôle Sud-Bourgogne hub&go – Convention d’occupation temporaire du domaine public ACTIVE BOURGOGNE

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Le Creusot – Technopôle Sud-Bourgogne hub&go – Convention d’occupation temporaire du domaine public INITIATIVE S&L

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Le Creusot – Technopôle Sud-Bourgogne hub&go – Convention d’occupation temporaire du domaine public Réseau Entreprendre Bourgogne

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Le Creusot – Technopôle Sud-Bourgogne hub&go – Convention d’occupation temporaire du domaine public SASTI BFC

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Le Creusot – Aménagement partiel de la rue de Chanzy – Mission de maitrise d’œuvre – Approbation du programme de l’opération – Autorisation préalable d’attribution et de signature d’un marché de maîtrise d’œuvre passé sans publicité ni mise en concurrence préalables.