Archives : Comptes rendus

Compte rendu

Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat – Octroi d’une subvention par la Communauté Urbaine.

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Le Creusot – Musée de l’Homme et de l’Industrie, salle de la maquette animée – Convention de mise à disposition avec l’association l’Arc

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Défense des intérêts de la Communauté urbaine par le Cabinet François SAINT PIERRE – Signature d’un avenant à la convention

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Déclaration d’utilité publique des travaux de prélèvement en vue de la dérivation d’eaux superficielles et de l’instauration des périmètres de protection des servitudes autour du lac de la Sorme – signification de jugement par huissier de justice

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MONTCHANIN – LE BOIS BRETOUX -Signature d’une convention de mise à disposition avec ENEDIS pour le renouvellement d’un poste de transformation de courant électrique et de ses accessoires

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MONTCEAU-LES-MINES – occupation illégale et sommation – Règlement d’honoraires d’huissier

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Déclaration d’utilité publique des travaux de prélèvement en vue de la dérivation d’eaux superficielles et de l’instauration des périmètres de protection des servitudes autour du lac de la Sorme – signification de jugement par huissier de justice

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Déclaration d’utilité publique des travaux de prélèvement en vue de la dérivation d’eaux superficielles et de l’instauration des périmètres de protection des servitudes autour du lac de la Sorme – signification de jugement par huissier de justice

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MONTCEAU-LES-MINES – Sommation de quitter les lieux suite aux occupations illégales – Règlement d’honoraires d’huissier

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Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat – Octroi d’une subvention par la Communauté Urbaine.