Archives : Comptes rendus

Type de données compte rendu.

Compte rendu

Signature d’une convention portant sur la cession de droits de reproduction de photographies appartenant aux collections de l’Ecomusée à l’association La Baraque etc.
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Saint Vallier – Requalification de la place des Gueules Noires – Gestion des espaces verts – Signature d’un procès-verbal de remise d’ouvrage.
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Convention de mise à disposition de locaux entre la CUCM et l’entreprise Transdev Bourgogne Franche Comté
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Fonds d’aides à l’investissement matériel en lien avec la ressource en eau pour les exploitations agricoles / Attribution d’une subvention
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Contrat de maintenance de l’application Y-assainissement – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence
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Fonds d’aides à l’investissement matériel en lien avec la ressource en eau pour les exploitations agricoles / Attribution d’une subvention
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: Mission d’assistance à maitrise d’ouvrage pour le lancement d’un marché de travaux commun à la Communauté Urbaine Creusot Montceau et au Grand Chalon pour la réalisation des extensions et évolutions de leur réseau très haut débit d’initiative publique – Attribution et signature d’un marché passé en procédure adaptée.
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LE CREUSOT – Allée Gustave Eiffel et boulevard de l’industrie -Signature de deux conventions de mise à disposition avec ENEDIS pour le l’installation de deux postes de transformation de courant électrique et de ses accessoires
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ST MICAUD – Indemnisation du sinistre du 14 février 2022 par SMACL Assurances
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PERRECY-les-FORGES – Indemnisation du sinistre du 20 novembre 2021 par SMACL Assurances