Archives : Comptes rendus

Compte rendu

SANVIGNE LES MINES – Stade Saint Amédée – Constat d’occupation illégale – Règlement d’honoraires d’huissier

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Contribution pour participation client aux travaux de desserte en électricité.

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Contribution pour participation client aux travaux de desserte en électricité

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Saint Vallier – Construction d’un point d’appui aux services techniques territorialisés de la CUCM – Signature d’une modification n° 1 au marché 1903912DPD

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Réparations d’ouvrages d’art sur le territoire communautaire – Mission de maitrise d’œuvre – Approbation du programme de l’opération – Autorisation préalable d’attribution et de signature d’un marché de maîtrise d’œuvre passé sur procédure adaptée.

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Ecomusée – prêt d’un dessin de Christian Segaud au musée d’art et d’histoire de Saint-Brieuc

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ECOMUSEE – Demande de prolongation de prêt d’un fusil Chassepot et d’un paquet de cartouches Chassepot modèle au musée de la Bataille du 06 août 1870 à Woerth

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Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat – Octroi d’une subvention par la Communauté Urbaine.

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Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat – Octroi d’une subvention par la Communauté Urbaine.

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MONTCEAU-LES-MINES – Rue de la grande Sorme – Acquisition partielle de la parcelle cadastrée section AO n° 153 appartenant à la SCI CHENES DES FOSSES.