Archives : Comptes rendus

Type de données compte rendu.

Compte rendu

Travaux d’entretien et d’amélioration des bâtiments de la Communauté Urbaine Le Creusot – Montceau-les-Mines – Lots 1 à 15 – Autorisation préalable de signature d’accords-cadres à bons de commande sur appel d’offres ouvert
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Syndicat du bassin versant de la Dheune – Extension de périmètre
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GRDF – Concession de distribution publique de gaz – Présentation du rapport annuel 2020
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Fourniture de matériels et de matériaux pour les travaux de bâtiments de la CUCM – Autorisation préalable de signature d’accords-cadres à bons de commande sur appel d’offres ouvert
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Convention avec la commune de Montceau pour le raccordement de matériels de vidéo protection au réseau d’alimentation électrique des Feux de signalisation de la Communauté Urbaine Creusot Montceau
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Travaux sur réseaux d’assainissement et d’eau potable sur l’ensemble des communes du territoire communautaire – Lot 1 – Autorisation de signature de l’accord-cadre à bons de commande passé en procédure adaptée
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Infrastructure de radiocommunication privée de la Communauté Urbaine Creusot Montceau – Convention d’utilisation avec la Mairie de Torcy
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Communes Eco-engagées – Approbation de la charte et autorisation de signature de la convention type d’accompagnement individualisé des communes.
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Déchets – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de gestion des déchets 2020
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Déchets – Rapport annuel du délégataire pour l’année 2020