Archives : Comptes rendus

Type de données compte rendu.

Compte rendu

Fonds territorial pour l’économie de proximité – SASU AAD TORCY-Octroi d’une subvention par la CUCM sur délégation de la région Bourgogne Franche Comté. Volet entreprises
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Indemnisation des actes de vandalisme du 13 mars 2021 commis par Monsieur Lucas GUILLON
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Accord-cadre n° 1706916DSP – Fourniture de pièces détachées et prestations diverses pour les véhicules, engins et matériels de la CUCM – Lot 16 : Fourniture de pneumatiques neufs, rechapés et réparations – Signature d’une modification du marché public n°2
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Fonds territorial pour l’économie de proximité – EURL ART TAXIS -Octroi d’une subvention par la CUCM sur délégation de la région Bourgogne Franche Comté. Volet entreprises
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LE CREUSOT – Occupation illégale par des gens du voyage – Règlement d’honoraires d’huissier
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Fonds territorial pour l’économie de proximité – SARL ACD MANUEL – Octroi d’une subvention par la CUCM sur délégation de la région Bourgogne Franche Comté. Volet entreprises
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Ecomusée- Mise à disposition de locaux par l’Université de Bourgogne-Franche-Comté pour l’accueil des groupes scolaires en visite au MHI
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Fourniture de services de téléphonie fixe, Internet et d’interconnexions de sites – Lot 1 : Téléphonie fixe et accès internet isolés – Lot 3 : liaisons d’interconnexions Ethernet – Signature de 2 accords-cadres à bons de commande et à marchés subséquents passés sur appel d’offres ouvert
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Fonds territorial pour l’économie de proximité – SARL APERICLUB -Octroi d’une subvention par la CUCM sur délégation de la région Bourgogne Franche Comté. Volet entreprises
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Fonds territorial pour l’économie de proximité – SARL LC PAYSAGE ENVIRONNEMENT – Octroi d’une subvention par la CUCM sur délégation de la région Bourgogne Franche Comté. Volet entreprises