Archives : Comptes rendus

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Contrat métropolitain 2018 – 2020 – LE CREUSOT – Renouvellement urbain du quartier Jaurès – déconstruction – Demande de subventions
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Fonds territorial pour l’économie de proximité – EURL MS SOLUTIONS TRANSPORT – Octroi d’une subvention par la CUCM sur délégation de la région Bourgogne Franche Comté. Volet entreprises
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Aménagement de l’Eurovélo, phase 1 et 2, demande de subvention auprès de la Région dans le cadre du contrat métropolitain
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Fonds territorial pour l’économie de proximité – LOCMAT 71 -Octroi d’une subvention par la CUCM sur délégation de la région Bourgogne Franche Comté. Volet entreprises
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Fonds territorial pour l’économie de proximité – SARL APERICLUB -Octroi d’une subvention par la CUCM sur délégation de la région Bourgogne Franche Comté. Volet entreprises
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LE CREUSOT – Occupation illégale par des gens du voyage – Règlement d’honoraires d’huissier
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Ecomusée- Mise à disposition de locaux par l’Université de Bourgogne-Franche-Comté pour l’accueil des groupes scolaires en visite au MHI
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Accord-cadre n° 1706916DSP – Fourniture de pièces détachées et prestations diverses pour les véhicules, engins et matériels de la CUCM – Lot 16 : Fourniture de pneumatiques neufs, rechapés et réparations – Signature d’une modification du marché public n°2
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Fonds territorial pour l’économie de proximité – SASU AAD TORCY-Octroi d’une subvention par la CUCM sur délégation de la région Bourgogne Franche Comté. Volet entreprises
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Concert de jazz dans les jardins de la villa Perrusson – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables