Archives : Comptes rendus

Type de données compte rendu.

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Fonds de concours ‘ entretien des chemins ruraux ‘ – Acquisition de matériel – Versement à la commune des BIZOTS
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Délégation accordée par le Président au 1er conseiller délégué
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Délégation accordée par le Président au 7ème vice-président

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Association APOR Association Pour l’Orientation et le Reclassement – Attribution d’une subvention – Signature d’une convention d’objectifs 2023.

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Association Ligue de l’Enseignement de Bourgogne Franche Comté – E2C – Attribution d’une subvention – Signature d’une convention d’objectifs 2023.
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Conventions Territoriales Globales avec la Caf de Saône et Loire – autorisations de signature
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Contrat de ville – Approbation du rapport politique de la ville 2021.
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Appel à projets départemental 2023 – Approbation du projet structurant 2023 du territoire de la Communauté urbaine Creusot Montceau
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ATMO Bourgogne-Franche-Comté – Versement d’une subvention – Autorisation de signature d’une convention d’objectifs 2023
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Eau potable – Régie intéressée – Autorisation de signer la modification à mi-contrat