Archives : Comptes rendus

Type de données compte rendu.

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Admission en non-valeur et créances éteintes
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Le Creusot – Aménagement des espaces publics de la Place Schneider – Mission de maîtrise d’œuvre – Approbation du programme et autorisation préalable de signature d’un marché sur procédure adaptée.
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Travaux d’extension du réseau très haut débit pour le groupement de commandes entre la Communauté Urbaine Creusot Montceau et la Communauté d’agglomération du Grand Chalon – Autorisation de signature d’un accord-cadre à bons de commande
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Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la mise en œuvre d’un projet Smart 5G sur le territoire de la CUCM – Autorisation de signature d’une modification n°1 du marché 21017PAP
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Ressources en eau – Programme 2023 – Demandes de participations financières
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Réfection d’ouvrages de franchissement sur les communes de Blanzy, Ciry le Noble, Saint Sernin du Bois et Le Creusot – Autorisation de signature d’une modification n° 1 au marché 2201402PRP

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Montcenis – Mur des Arquebusiers – Réparation de l’ouvrage – Autorisation de signature d’un marché public à procédure adaptée
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Accords-cadres concernant la gestion technique du parc immobilier locatif de la CUCM – Services divers. Signature de l’avenant de cession du lot 7 ‘ Mission de maîtrise d’oeuvre
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Réalisation d’audit et préconisations organisationnelles et techniques des déchetteries de la Communauté Urbaine Creusot Montceau
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Appel à projet Départemental 2023 – Demande de subvention – Réhabilitation du réseau d’eaux usées strictes sur la commune de Saint Sernin du Bois