Archives : Comptes rendus

Compte rendu

Ecomusée Creusot Montceau – Convention de dépôt-vente- Galerie Mira, commerce de détail spécialisé.

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Céramiques du Beaujolais – Convention de dépôt-vente -Avenant n°1

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Ecomusée Creusot Montceau – Convention de dépôt-vente – Plantes aromatiques et médicinales – Essence de fleurs, à Antully

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Barrage de Saint Sernin du Bois – travaux de mise aux normes – Autorisation de déposer un dossier de Porter à Connaissance au titre de l’article R.181-46-II du Code de l’environnement

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TORCY – Le Petit Boulay – Servitude de passage d’une canalisation d’eau potable sur les parcelles cadastrées section AL n°12,14 et 94.

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TORCY – Le Petit Boulay – Contrat de transaction entre la CUCM et le GAEC des BOURRELIERS – Versement d’une indemnité pour perte d’exploitation.

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LES BIZOTS – Impasse le Brochet – Classement dans le domaine public de la Communauté Urbaine Creusot Montceau parcelles cadastrées section C 647 et 648.

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Lac de la Sorme – Acquisition foncière de terrain appartenant à Madame DE VAUCELLES Diane, nu-propriétaire et Monsieur DE VAUCELLES Roland, usufruitier, dans les périmètres de protection du captage

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MONTCEAU – BLANZY – Occupation du domaine public fluvial de VNF – Autorisation de signature de convention.

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Service Eau et Assainissement – Projet SCORE CARD RESILIENCE