Archives : Comptes rendus

Type de données compte rendu.

Compte rendu

HABELLIS – Opérations de réhabilitation – Convention de réservation de 14 logements entre la Communauté Urbaine Creusot Montceau, la Commune de Montceau-les-Mines et Habellis.
Compte rendu

HABELLIS – Opérations de réhabilitation – Convention de réservation de 4 logements entre la Communauté Urbaine Creusot Montceau, la Commune de Sanvignes-les-Mines et Habellis.
Compte rendu

HABELLIS – Opérations de réhabilitation – Convention de réservation de 10 logements entre la Communauté Urbaine Creusot Montceau, la Commune de Saint-Vallier et Habellis.
Compte rendu

Ecomusée – Adhésion à l’Association Française des Fundraisers – Autorisation de signature
Compte rendu

Préservation des ressources en eau – Lac de la Sorme – Acquisitions foncières dans les périmètres de protection – Autorisation de signature
Compte rendu

Préservation des ressources – Lac de la Sorme – Acquisitions foncières dans les périmètres de protection – Autorisation de signature
Compte rendu

Ressources en eau – Programme 2022 – Demande de participations financières
Compte rendu

Projet de centre de tri des collectes sélectives sur le site de Torcy – Groupement de commande – Désignation des représentants de la Communauté urbaine à la commission d’appel d’offres du groupement
Compte rendu

Montchanin – Voie verte sur rails – Création d’une piste cyclable – Autorisation de signature d’une modification n° 1 au marché 21056PAP
Compte rendu

Fourniture et installation d’un système de contrôle d’accès pour les déchetteries communautaires – autorisation préalable de signature d’un marché passé en procédure adaptée