Archives : Comptes rendus

Type de données compte rendu.

Compte rendu

Adoption du compte-rendu du bureau du 16 juin 2022
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Expérimentation d’un service de remplacement de secrétaire de mairie – Modification de l’emploi crée
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Fourniture de copieurs multifonctions et de prestations associées – Autorisation préalable de signature d’un accord cadre à bon de commandes
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Fourniture de prestation pour la migration Sharepoint 365 – assistance (technique et fonctionnelle) et formation pour la technologie SharePoint de la communauté urbaine Creusot-Montceau – Autorisation de signature d’un accord-cadre à bons de commande
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Admissions en non-valeur et créances eteintes
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HABELLIS – Garantie à hauteur de 100% d’un emprunt Caisse des dépôts et consignations – Contrat de prêt N°137156
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HABELLIS – Opérations de réhabilitation – Convention de réservation de 1 logement entre la Communauté Urbaine Creusot Montceau, la Commune de Blanzy et Habellis.
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Ressources en eau – Programme 2022 – Demande de participations financières
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Projet de centre de tri des collectes sélectives sur le site de Torcy – Groupement de commande – Désignation des représentants de la Communauté urbaine à la commission d’appel d’offres du groupement
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Montchanin – Voie verte sur rails – Création d’une piste cyclable – Autorisation de signature d’une modification n° 1 au marché 21056PAP