Archives : Comptes rendus

Compte rendu

Saint Vallier – Requalification de la place des Gueules Noires – Gestion des espaces verts – Signature d’un procès-verbal de remise d’ouvrage.

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Convention de mise à disposition de locaux entre la CUCM et l’entreprise Transdev Bourgogne Franche Comté

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Fonds d’aides à l’investissement matériel en lien avec la ressource en eau pour les exploitations agricoles / Attribution d’une subvention

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Contrat de maintenance de l’application Y-assainissement – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence

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Fonds d’aides à l’investissement matériel en lien avec la ressource en eau pour les exploitations agricoles / Attribution d’une subvention

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MONTCEAU-LES-MINES – 5 rue Saint Eloi – location de bureaux à la SCI Saint Eloi – signature du bail

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Saint-Vallier – Assistance à maîtrise d’ouvrage pour la finalisation de l’opération de construction d’un bâtiment point d’appui aux services techniques – Autorisation de signature d’un contrat passé sans publicité ni mise en concurrence préalables

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Achat d’écrans publicitaires pour diffusion d’une campagne touristique en gare de Lyon Part Dieu et Paris gare de Lyon – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables.

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MONTCEAU LES MINES – Ateliers du Jour – Signature de l’avenant particulier n°1 à la police d’abonnement avec MONCIA pour la sous-station n°56 – Quai Jules Chagot.

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Marché subséquent n° 21008MS006 – Prestations d’études géotechniques à mener sur le territoire de la communauté Urbaine Creusot-Montceau – Attribution et signature d’un marché passé en procédure adaptée