Archives : Comptes rendus

Type de données compte rendu.

Compte rendu

Fonds territorial pour l’économie de proximité – DSM BATIMENT -Octroi d’une subvention par la CUCM sur délégation de la région Bourgogne Franche Comté. Volet entreprises
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Accompagnement d’un groupement de producteurs pour la mise en place d’un point de vente collectif sur la Ville du Creusot- Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables
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Fonds territorial pour l’économie de proximité – AUREL AU CARRE – Octroi d’une subvention par la CUCM sur délégation de la région Bourgogne Franche Comté. Volet entreprises
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MONTCHANIN – 8, impasse Sainte Barbe – Déclassement du domaine public de la Communauté Urbaine
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Fonds territorial pour l’économie de proximité – SARL LE FUT METS – Octroi d’une subvention par la CUCM sur délégation de la région Bourgogne Franche Comté. Volet entreprises
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Modification temporaire du règlement d’intervention en matière d’immobilier d’entreprises – SARL LE FUT METS – Octroi d’une subvention pour faire face à la crise sanitaire
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Fonds territorial pour l’économie de proximité – SAS DE OLIVEIRA DAVID -Octroi d’une subvention par la CUCM sur délégation de la région Bourgogne Franche Comté. Volet entreprises
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Fonds territorial pour l’économie de proximité – Monsieur Vincent POINOT- Octroi d’une subvention par la CUCM sur délégation de la région Bourgogne Franche Comté. Volet entreprises
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Fonds territorial pour l’économie de proximité – SARL CENTRE AUTO MONTCELLIEN -Octroi d’une subvention par la CUCM sur délégation de la région Bourgogne Franche Comté. Volet entreprises
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Fonds territorial pour l’économie de proximité – AUX BUCHETTES DU MORVAN – d’une subvention par la CUCM sur délégation de la région Bourgogne Franche Comté. Volet entreprises