Archives : Comptes rendus

Compte rendu

Signature d’une convention portant sur la cession de droits d’exploitation et de communication de documents prêtés par André Laffly à la communauté urbaine

Compte rendu

LE CREUSOT – Zone Harfleur – Déclassement du domaine public de la Communauté Urbaine – Partie de la parcelle cadastrée section BE 357.

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Signature d’une convention portant sur la cession de droits d’exploitation et de communication de documents prêtés par Bernard Paulin à la communauté urbaine

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Demande de recours suite à l’accident de Monsieur BRAGA Michel du 29/072021

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Signature d’une convention portant sur la cession de droits d’exploitation et de communication de documents prêtés par Gisèle Bouttet à la communauté urbaine

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Signature d’une convention portant sur la cession de droits de reproduction de photographies appartenant aux collections de l’Ecomusée à l’association La Baraque etc.

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Saint Vallier – Requalification de la place des Gueules Noires – Gestion des espaces verts – Signature d’un procès-verbal de remise d’ouvrage.

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Convention de mise à disposition de locaux entre la CUCM et l’entreprise Transdev Bourgogne Franche Comté

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Fonds d’aides à l’investissement matériel en lien avec la ressource en eau pour les exploitations agricoles / Attribution d’une subvention

Compte rendu

Contrat de maintenance de l’application Y-assainissement – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence