Archives : Comptes rendus

Compte rendu

TORCY – Aire du Lac La Grande Motte – Relevé de plaques d’immatriculation – Règlement d’honoraires d’huissier

Compte rendu

Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat – Octroi d’une subvention par la Communauté Urbaine.

Compte rendu

TORCY – Aire du Lac La Grande Motte – Sommation de quitter les lieux suite à occupation illégale – Règlement d’honoraires d’huissier

Compte rendu

CIRY LE NOBLE – Contrat de transaction entre la Communauté urbaine et Monsieur Bernard GIRARDON – Sinistre du 28 juillet 2022

Compte rendu

Saint-Vallier – Centre Technique point d’appui – Règlement facture à Cabinet d’avocats BLT Droit public

Compte rendu

MONTCHANIN – Contrat de transaction entre la Communauté urbaine et Madame Valérie NICOLAOU – Sinistre du 27 juillet 2022

Compte rendu

Saint-Vallier – Centre Technique point d’appui – Règlement facture à Cabinet d’avocats BLT Droit public

Compte rendu

Réduction déchets- convention autorisant EMMAÜS à prélever en déchetterie de Montceau-les-Mines des objets destinés à être réemployés.

Compte rendu

Signature d’une convention portant sur la cession de droits d’exploitation et de communication de documents prêtés par André Laffly à la communauté urbaine

Compte rendu

LE CREUSOT – Zone Harfleur – Déclassement du domaine public de la Communauté Urbaine – Partie de la parcelle cadastrée section BE 357.