Archives : Comptes rendus

Type de données compte rendu.

Compte rendu

Adoption de la charte nationale de qualité des réseaux d’assainissement
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Géoréférencement des réseaux et ouvrages d’assainissement et mise à jour des plans de la Communauté urbaine Le Creusot – Montceau – Autorisation préalable de signature d’un accord cadre à bons de commande passé en appel d’offre ouvert
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Barrages de Saint-Sernin-du-Bois – Travaux de mise aux normes du barrage principal – Attribution et autorisation de signature d’un marché passé en procédure adaptée et après négociation – Lot 2
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Fourniture de matériel de précollecte et maintenance des points d’apports volontaires – Attribution et autorisation de signature de quatre accords-cadre à bons de commande
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Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement de Saône-et-Loire – Convention d’objectif 2023 – Autorisation de signature
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Règlement des déchetteries
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Participation de la Communauté Urbaine Creusot Montceau à la promotion du transport urbain dans le cadre de la semaine européenne de la mobilité 2023
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Adoption du procès-verbal du conseil communautaire du 26 avril 2023
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Compte-rendu des décisions prises en application de l’article L.5211-10 du code général des collectivités territoriales
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Représentation dans les commissions permanentes – Modification suite à la démission d’une conseillère communautaire