Archives : Comptes rendus

Type de données compte rendu.

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Mise en place de la pépinière innovante dans le cadre du Technopole
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CRESS- Chambre Régionale de l’Economie Sociale et Solidaire – Attribution d’une subvention pour la poursuite du déploiement de l’action ACTESS – Animation et Coopérations Territoriales ESS sur le territoire Creusot Montceau
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Demande de subvention 2023 – Appel à projets La Fabrique du Patrimoine à Autun pour une valorisation du patrimoine aux abords du canal du Centre
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RCEA – opérations de mise à 2×2 voies traversée de BLANZY, MONTCEAU-GENELARD et amélioration de la traversée de MONTCEAU – approbation des partis d’aménagements, des domanialités futures, du principe de la poursuite des études écologiques et du schéma directeur de signalisation
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Pérennisation du dispositif allocation eau
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Convention de financement pour la création d’un poteau incendie pour assurer la protection du complexe Jean Bouveri à Montceau-les-Mines
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Territoire communautaire – eau-assainissement – rapports des délégataires 2022
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Service public Très Haut débit – Creusot Montceau Networks – Rapport annuel 2022
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Mise en place d’un règlement d’intervention concernant le budget d’investissement dédié aux acteurs de l’enseignement supérieur et de la recherche
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Mise en place d’un règlement d’attribution concernant les subventions à destination des associations étudiantes