Archives : Comptes rendus

Type de données compte rendu.

Compte rendu

Partenariat avec le GROUPE FICADE dans le cadre du ‘ Tour de France SMART INDUSTRIES 2024 ‘ organisé par B SMART TV à l’occasion de l’inauguration du site hub&go le Jeudi 3 Octobre 2024.
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Prestation intellectuelle pour l’assistance à maitrise d’ouvrage pour l’élaboration du schéma directeur du Numérique 2025-2027 – Attribution et signature d’un marché passé en procédure adaptée
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SAINT BERAIN-SOUS-SANVIGNES – Contrat de transaction entre la Communauté Urbaine et la commune de SAINT BERAIN-SOUS-SANVIGNES – Sinistre du 28 août 2024
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Le Creusot – Avenue François Mitterrand – Règlement facture à Cabinet d’Avocats BLT Droit Public
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LE CREUSOT – Réhabilitation de l’ilot urbain dégradé Saint Charles – DIA reçue pour la parcelle cadastrée section AO n°394 – Délégation ponctuelle du Droit de Préemption Urbain à l’Etablissement Public Foncier Bourgogne Franche-Comté.
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Protocole d’accord transactionnel _ SAS IKAI opérant sous le nom ‘ Oteria Cyber School ‘ et la Communauté Urbaine Creusot-Montceau
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ST VALLIER – Sinistre – Contrat de transaction
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LE BREUIL – Contrat de transaction entre la Communauté Urbaine et Monsieur Thierry BOUTON – Sinistre du 23 juillet 2024
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BLANZY – Classement dans le domaine public de la Communauté Urbaine LE CREUSOT – MONTCEAU des parcelles cadastrées section AC n°441 – AC n°442 – AC n° 443.
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BLANZY – Classement dans le domaine public de la Communauté Urbaine LE CREUSOT – MONTCEAU de la parcelle cadastrée section AT n°199