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Comptes rendus
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Compte rendu
Utilisation de l’abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) avec l’OPAC de Saône-et-Loire, pour la qualité de vie urbaine dans le quartier prioritaire de la politique de la ville de Torcy – Avenant n° 6 à la convention 2017 – Autorisation de signature
Compte rendu
GOURDON – Requalification du centre bourg place de l’église – Autorisation de signature d’une modification n°1 au marché 21058PAP
Compte rendu
Montchanin – Réhabilitation d’un bâtiment pour abriter les réserves de l’Ecomusée – Autorisation de signature des marchés de travaux des lots 2 et 3.
Compte rendu
Demande de subvention à la DRAC relative à la réhabilitation du bâtiment " Le thiellay " à Montchanin – nouvelle réserve de l’Ecomusée
Compte rendu
Eau potable – Vente en gros à Uchon – Autorisation de signer la modification n°2 à la convention à compter du 1/1/2023
Compte rendu
Lac de la Sorme – Animation agricole – Autorisation de signature d’une convention 2023 avec la Chambre départementale d’agriculture
Compte rendu
Eau et assainissement – Programme ressources 2023 – Demande de participations financières
Compte rendu
Fourniture de composteurs et de services inhérents au compostage de proximité – Autorisation de signature des accords-cadres à bons de commande
Compte rendu
Virement de crédits – Dépenses imprévues – Budget 2022 – budget annexe Transport
Compte rendu
Virement de crédits – Dépenses imprévues – Budget 2022 – budget annexe SPANC
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