Archives : Comptes rendus

Type de données compte rendu.

Compte rendu

Gestion des trois aires d’accueil et d’habitat permanentes des gens du voyage et de l’aire de grand passage sur le territoire de la CUCM – Autorisation de signature d’une modification n° 2 au marché n° 19063DPD.
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Travaux de pose et de réparation de dispositifs de retenue sur le réseau routier communautaire – Attribution et autorisation de signature d’un accord cadre à bon de commande
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Écomusée – Autorisation de solliciter des subventions de fonctionnement pour l’année 2024
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Évacuation et traitement des déchets issus des déchetteries de la CUCM – Lot 1: Gravats et matériaux inertes – Lot 2: papiers cartons – Lot 3: Ferrailles – Lot4: Batteries – Lot 5: Plâtres – Lot 7: déchets diffus spécifiques – Lot 8: Amiante – autorisation de signature de 7 accords cadre à bons de commandes

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Travaux de mise aux normes des barrages de Saint-Sernin-du-Bois – Mission de maîtrise d’oeuvre – Autorisation de signature d’une modification n°5 au marché 17085DSP
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Eau et assainissement – Programme 2024 – Demande de participations financières
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Géodétection et géoréférencement des réseaux enterrés avant travaux sur le territoire communautaire – Autorisation de signature d’un accord cadre à bons de commande passé en appel d’offre ouvert
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Cession de l’exposition “La Commune, Le Creusot, 1871”
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Règlement de collecte des déchets ménagers et assimilés
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Évacuation et traitement des déchets issus des déchetteries de la CUCM – lot 02 Evacuation et traitement des déchets non recyclables ou encombrants – Autorisation de signature d’une modification n°1 à l’accord-cadre 2202102PRP