Archives : Comptes rendus

Compte rendu

Lac de la Sorme – Autorisation de signature d’un protocole d’accord transactionnel

Compte rendu

Accompagnement à l’élaboration d’un projet alimentaire territorial – Attribution et signature d’un marché passé en procédure adaptée

Compte rendu

TORCY – désamiantage et démolition d’une ancienne ferme sur la ZA Coriolis – Mission de maitrise d’œuvre – Approbation du programme de l’opération – Autorisation préalable d’attribution et de signature d’un marché de maîtrise d’œuvre passé sans publicité ni mise en concurrence préalables.

Compte rendu

Demande de subventions auprès de l’ADEME pour l’étude du Projet Alimentaire Territorial (PAT) de la Communauté Urbaine.

Compte rendu

Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat – Paiement d’une subvention par la Communauté Urbaine.

Compte rendu

SAINT FIRMIN -Régularisation foncière route et chemin des Jacquelins – Echange de terrains sans soulte.

Compte rendu

Lac de la Sorme – Acquisition foncière complémentaire de terrains appartenant à Monsieur Pierre LANGLADE et Mme Jacqueline LANGLADE dans les périmètres de protection du captage

Compte rendu

Assurance ‘ Atteintes au système d’information (‘ Cyber Risques ‘) ‘ pour les besoins de la Communauté Urbaine Creusot Montceau – Déclaration sans suite.

Compte rendu

LE CREUSOT – Indemnisation du sinistre du 20 mars 2024 par SMACL Assurances

Compte rendu

Mise à l’enquête publique relative au déclassement partiel de la rue de Chanzy