Archives : Comptes rendus

Compte rendu

Fonds territorial pour l’économie de proximité – LP PAYSAGISTE -Octroi d’une subvention par la CUCM sur délégation de la région Bourgogne Franche Comté. Volet entreprises

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LE CREUSOT – 31-35, allée des Vosges – Vente d’une partie de dépendance de voirie- Signature d’une déclaration préalable pour division foncière non soumise à permis d’aménager

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Contrat métropolitain 2018 – 2020 – LE CREUSOT – Projet de chantier des collections de l’Ecomusée Creusot Montceau – Demande de subventions

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Fonds territorial pour l’économie de proximité – SARL BEL’OCEANE -octroi d’une subvention par la CUCM sur délégation de la région Bourgogne Franche Comté. Volet entreprises

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Prestation artistique : Initiation à la céramique à l’occasion de la manifestation Les Artistes au jardin à la villa Perrusson – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables

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Fonds territorial pour l’économie de proximité – SAS AN CONCEPT – Octroi d’une subvention par la CUCM sur délégation de la région Bourgogne Franche Comté. Volet entreprises

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Hébergement des délégataires de la CUCM – Prise à bail d’un local à Montceau-les-Mines

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Prestation artistique : Initiation à la gravure à l’occasion de la manifestation Les Artistes au jardin – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables

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SAINT SYMPHORIEN DE MARMAGNE – Route du Morvan – Constitutions de servitudes pour l’écoulement des eaux

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Contrat métropolitain 2018 – 2020 – Génelard – Conforter le dynamisme du centre bourg – rue nationale 2eme phase – séquence sud – Place du Champ de Foire 3ème phase – Demande de subventions