Archives : Comptes rendus

Type de données compte rendu.

Compte rendu

Communauté Urbaine Le Creusot Montceau-les-Mines – Rapport relatif à l’égalité entre les femmes et les hommes 2023
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Chambre régionale des comptes – réponse aux observations sur l’organisation territoriale des soins de premiers recours 2022 – rapport de suivi des actions engagées
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Chambre régionale des comptes – réponse aux observations relatives à la mise en oeuvre de la compétence développement économique
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Frais de représentation de Monsieur le Président
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Adoption du compte-rendu du bureau communautaire du 8 novembre 2023
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Marché de conseil et d’accompagnement stratégique – Arrêt des prestations
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Acquisition, assistances (techniques et fonctionnelles), formation et maintenance des logiciels de gestion financière et ressources humaines de la CUCM – Autorisation de signature d’un accord-cadre à bons de commande sans publicité ni mise en concurrence
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Groupement de commande pour la rédaction du Plan Intercommunal de Sauvegarde (PICS) et pour la rédaction ou la mise à jour des Plans Communaux de Sauvegarde (PCS). Autorisation de signature de la convention constitutive du groupement
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Admission en non-valeur et créances éteintes
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Garantie d’emprunt (Contrat de prêt N°00006060312) et convention de réservation de logements – Construction d’un foyer de 35 logements PLS pour personnes âgées autonomes sur la commune du Breuil par l’OPAC Saône et Loire