Archives : Comptes rendus

Type de données compte rendu.

Compte rendu

SAINT-VALLIER – Contrat de transaction entre la Communauté Urbaine et Madame Elodie FOURCHER – Sinistre du 17 octobre 2023
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LE CREUSOT – Travaux d’aménagements du Cinéma – Détection des réseaux – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la détection des réseaux
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Mise en œuvre de diagnostics des dispositifs d’alimentation en eau des exploitations agricoles sur la CUCM – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables
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LE CREUSOT – Avenue de la République – Signature d’une convention de servitude avec ENEDIS pour la pose d’une canalisation électrique souterraine
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PERRECY-LES-FORGES – Le Bourg -Intervention de la Communauté Urbaine sur un terrain cadastré section AI n°493, appartenant aux consorts COLLIER.

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Contrat de maintenance et d’hébergement pour le contrôle d’accès en déchetteries – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables en raison de droit d’exclusivité.
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TORCY – Les vingt arpents – Echange de terrains entre la Communauté Urbaine et l’Immobilière Groupe Casino pour régularisation de la situation foncière de la D 28.
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Délégation accordée par le Président au 3ème conseiller délégué
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Délégation accordée par le Président au 5ème conseiller délégué
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Délégation accordée par le Président au 7ème conseiller délégué