Archives : Comptes rendus

Compte rendu

Signature d’une convention portant sur la cession de droits de reproduction de photographies appartenant aux collections de l’Ecomusée à la bibliothèque de Saint Léger sur Dheune

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prestation artistique et propriété intellectuelle – photographies de la villa Perrusson – Attribution et signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables.

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Marché d’assurance ‘ Véhicules à moteur ‘ – Autorisation de signature d’un avenant

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BLANZY – Rue Georges Bizet – Vente d’un local cadastré section AT n°180, à la SCI BELLA.

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SAINT-LAURENT-D’ANDENAY – Creux Gidon – Chemin des Parias – Servitude de passage d’une canalisation d’eaux pluviales sur la parcelle cadastrée section A n°760

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BLANZY – Lieu-dit Grand Pré – Servitude de passage d’une canalisation d’eaux usées sur les parcelles cadastrées section AO n°461 et 463.

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Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat – AVANCE Paiement d’une subvention par la Communauté Urbaine.

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Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat – Paiement d’une subvention par la Communauté Urbaine.

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Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la mise en œuvre d’un projet Smart 5G sur le territoire de la CUCM – signature d’un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables

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MONTCHANIN – Contrat de transaction entre la Communauté Urbaine et Monsieur Hervé BARRELLON – Sinistre du 24 août 2023