Archives : Comptes rendus

Type de données compte rendu.

Compte rendu

Attribution d’une subvention à l’Université de bourgogne – Autorisation de signature de la convention d’objectifs 2023
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Attribution de subventions à des associations étudiantes
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Réseau THD – SPL Sud Bourgogne THD – Contrat de concession – Avenant n°1
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SPANC – Evolution de la fréquence du contrôle de bon fonctionnement et d’entretien
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Eau – Préservation des espaces naturels via le Conservatoire d’Espaces Naturels de Bourgogne – Attribution de la participation 2023 – Autorisation de signature de la convention d’objectifs 2023

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Barrages de Saint-Sernin-du-Bois – Travaux de mise aux normes du barrage principal – Attribution et autorisation de signature des marchés passés en procédure adaptée.
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Aménagements de la RN 70 dite RCEA – Travaux de réseaux eau et assainissement – Autorisation de signer la convention avec la DREAL
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Fourniture de matériel de précollecte et maintenance des points d’apports volontaires – attribution et autorisation de signature de quatre accords cadres à bons de commande
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CUCM – Kit événement éco-responsable – Adoption des conditions de mises à disposition
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Transports scolaires – Modification du règlement du transport du second degré, du règlement du transport du premier degré, du règlement relatif à la sécurité et à la discipline – date d’effet : 1er septembre 2023