Archives : Comptes rendus

Type de données compte rendu.

Compte rendu

MONTCHANIN – Indemnisation du sinistre du 18 novembre 2022 par SMACL Assurances
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Adoption du compte-rendu du bureau du 6 avril 2023
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Service de collecte des encombrants, nettoyage des points de regroupements et des bennes à verre sur le territoire de la CUCM (Marché réservé) – autorisation de signature d’une modification n°1 à l’accord cadre à bons de commande 21057PRP
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ECUISSES – Travaux de restauration intérieure de la Villa Perrusson – Mission de maîtrise d’œuvre – Autorisation de signature d’une modification N°2 au marché n° 17077DSP.
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Fourniture et transport de granulats pour les services de la Communauté urbaine Le Creusot – Montceau Les Mines – Autorisation de signature d’un accord-cadre à bons de commande sur appel d’offres ouvert

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Eau et assainissement – Demandes de participations financières auprès de l’Agence de l’eau Loire Bretagne
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Torcy – Le Thiellay – Construction d’un réservoir de stockage d’eau brute et démolition de quatre réservoirs et ouvrages – Marché de maîtrise d’œuvre – Autorisation de signature d’une modification n° 1 au marché 21003DSP
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Sanvignes-les-Mines et Saint-Vallier – Réparations des ouvrages d’art – autorisation préalable de signature de marchés publics de travaux à procédure adaptée
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CUCM – Kit événement éco-responsable – Adoption des conditions de mises à disposition
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Transports scolaires – Modification du règlement du transport du second degré, du règlement du transport du premier degré, du règlement relatif à la sécurité et à la discipline – date d’effet : 1er septembre 2023