Archives : Comptes rendus

Compte rendu

Géoréférencement des réseaux et ouvrages d’assainissement et mise à jour des plans de la Communauté urbaine Le Creusot – Montceau – Autorisation préalable de signature d’un accord cadre à bons de commande passé en appel d’offre ouvert

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Barrages de Saint-Sernin-du-Bois – Travaux de mise aux normes du barrage principal – Attribution et autorisation de signature d’un marché passé en procédure adaptée et après négociation – Lot 2

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Fourniture de matériel de précollecte et maintenance des points d’apports volontaires – Attribution et autorisation de signature de quatre accords-cadre à bons de commande

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Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement de Saône-et-Loire – Convention d’objectif 2023 – Autorisation de signature

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Règlement des déchetteries

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Participation de la Communauté Urbaine Creusot Montceau à la promotion du transport urbain dans le cadre de la semaine européenne de la mobilité 2023

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Marchés de producteurs – “Bienvenue à la Ferme” – Versement d’une subvention – Convention partenariale

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TORCY – La Sapinette – Acquisition de la parcelle cadastrée section AO n°19 appartenant à l’EARL DU GRAND MONETOIS, en périphérie de la zone CORIOLIS

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TORCY – Zone d’activités CORIOLIS – Vente de terrain pour implantation d’une plateforme de distribution à vocation logistique

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MONTCEAU-LES-MINES – Quartier des équipages – vente de terrain à la SCI 3A INVEST