Archives : Comptes rendus

Compte rendu

Propriétés boisées de la CUCM – Actualisation de l’assiette foncière de la forêt communautaire relevant du Régime forestier et signature d’un plan d’aménagement avec l’Office National des Forêts

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SAINT-SYMPHORIEN DE MARMAGNE – Lieu-dit l’Usine – Extension du réseau d’eau potable – Convention d’offre de concours avec la SCI l’Usine

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BLANZY – Rue du stade – Dévoiement des réseaux eau potable et eaux pluviales – convention de financement

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LE CREUSOT – Rue de l’étang de la forge – Création d’une aire d’aspiration – Convention de financement avec l’OPAC

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Adoption de la charte nationale de qualité des réseaux d’assainissement

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Géoréférencement des réseaux et ouvrages d’assainissement et mise à jour des plans de la Communauté urbaine Le Creusot – Montceau – Autorisation préalable de signature d’un accord cadre à bons de commande passé en appel d’offre ouvert

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Barrages de Saint-Sernin-du-Bois – Travaux de mise aux normes du barrage principal – Attribution et autorisation de signature d’un marché passé en procédure adaptée et après négociation – Lot 2

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Fourniture de matériel de précollecte et maintenance des points d’apports volontaires – Attribution et autorisation de signature de quatre accords-cadre à bons de commande

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Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement de Saône-et-Loire – Convention d’objectif 2023 – Autorisation de signature

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Règlement des déchetteries