Archives : Comptes rendus

Type de données compte rendu.

Compte rendu

CRESS- Chambre Régionale de l’Economie Sociale et Solidaire – Attribution d’une subvention pour la poursuite du déploiement de l’action ACTESS – Animation et Coopérations Territoriales ESS sur le territoire Creusot Montceau
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Demande de subvention 2023 – Appel à projets La Fabrique du Patrimoine à Autun pour une valorisation du patrimoine aux abords du canal du Centre
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RCEA – opérations de mise à 2×2 voies traversée de BLANZY, MONTCEAU-GENELARD et amélioration de la traversée de MONTCEAU – approbation des partis d’aménagements, des domanialités futures, du principe de la poursuite des études écologiques et du schéma directeur de signalisation
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Pérennisation du dispositif allocation eau
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Convention de financement pour la création d’un poteau incendie pour assurer la protection du complexe Jean Bouveri à Montceau-les-Mines
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Territoire communautaire – eau-assainissement – rapports des délégataires 2022
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Barrages de Saint-Sernin-du-Bois – Travaux de mise aux normes du barrage principal – Attribution et autorisation de signature d’un marché passé en procédure adaptée et après négociation – Lot 2
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Fourniture de matériel de précollecte et maintenance des points d’apports volontaires – Attribution et autorisation de signature de quatre accords-cadre à bons de commande
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Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement de Saône-et-Loire – Convention d’objectif 2023 – Autorisation de signature
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Règlement des déchetteries