Les prochains conseils communautaires :
> Jeudi 21 novembre 2024
> Jeudi 19 Décembre 2024
Télécharger les ordres du jour :
15 février 2024, 11 avril 2024, 27 Juin 2024, 2 octobre 2024
Télécharger les compte-rendus :
21 décembre , 15 février, 11 avril 2024, 27 juin 2024, 2 octobre 2024
Télécharger les procès-verbaux :
23 novembre, 21décembre,15 février 2024, 11 Avril 2024, 27 Juin 2024
Télécharger la liste des décisions examinées au bureau communautaire :
12 Juin 2024, 19 septembre 2024
Les conseils communautaires précédents :
Le conseil communautaire est l’assemblée délibérante de la communauté urbaine Creusot Montceau. Il se réunit en séances publiques, 6 à 8 fois par an, sur convocation du Président qui fixe l’ordre du jour. Il rassemble les 71 élus de la communauté urbaine. Le conseil délibère et adopte les décisions qui guident l’action communautaire.
Le moteur de recherche vous permet de lire, d’enregistrer ou d’imprimer les délibérations et leurs annexes, adoptées par les instances délibératives de la communauté urbaine Creusot Montceau.