Les prochains conseils communautaires :

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15 février 2024, 11 avril 2024,  27 Juin 2024, 2 octobre 2024, 21 novembre 2024 ,19 Décembre 2024

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 23 novembre, 21décembre, 15 février 2024, 11 Avril 2024, 27 Juin 2024, 2 Octobre 2024


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12 Juin 2024, 19 septembre 2024

 

 

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Le conseil communautaire est l’assemblée délibérante de la communauté urbaine Creusot Montceau. Il se réunit en séances publiques, 6 à 8 fois par an, sur convocation du Président qui fixe l’ordre du jour. Il rassemble les 71 élus de la communauté urbaine. Le conseil délibère et adopte les décisions qui guident l’action communautaire.

Le moteur de recherche vous permet de lire, d’enregistrer ou d’imprimer les délibérations et leurs annexes, adoptées par les instances délibératives de la communauté urbaine Creusot Montceau.

Service public eau – Contrat de régie intéressée – Autorisation de signer l’avenant n°1

Date de parution : le vendredi 07 janvier 2022

Service public assainissement collectif – Contrat de régie intéressée – Autorisation de signer l’avenant n°1

Date de parution : le vendredi 07 janvier 2022

Services publics eau et assainissement – Régie intéressée – Modification des délais de relances en cas de retard de paiement de facture pour les autres usagers

Date de parution : le vendredi 07 janvier 2022

RCEA – Blanzy – Réalisation du giratoire au niveau de la voie de centre à centre et de la rue du Brûlard – Restructuration du réseau eau potable – Autorisation de signature d’une convention avec la DREAL Bourgogne-Franche-Comté relative à l’exécution et au financement des travaux

Date de parution : le vendredi 07 janvier 2022

GRDF – Concession de distribution publique de gaz – Rapport annuel 2018

Date de parution : le vendredi 07 janvier 2022

Déplacements urbains – Avenant n°8 au contrat de délégation du service public transport

Date de parution : le vendredi 07 janvier 2022

Transports scolaires – Actualisation de la tarification des transports scolaires – Année scolaire 2019/2020

Date de parution : le vendredi 07 janvier 2022

Mobilités en zone rurale – Charte d’expérimentation

Date de parution : le vendredi 07 janvier 2022

Infrastructures en charge de véhicules électriques – Autorisation de signature d’une convention financière d’application avec le SYDESL pour l’installation et la gestion de recharges pour véhicules électriques (IRVE)

Date de parution : le vendredi 07 janvier 2022

Adoption du procès-verbal du conseil communautaire du 27 juin 2019

Date de parution : le vendredi 07 janvier 2022

Compte-rendu des décisions prises en application de l’article L.5211-10 du Code général des collectivités territoriales

Date de parution : le vendredi 07 janvier 2022

Période de préparation au reclassement (PPR) – Convention avec le centre de gestion de Saône-et-Loire – Autorisation de signature

Date de parution : le vendredi 07 janvier 2022