Les prochains conseils communautaires :

> Jeudi 21 novembre 2024

> Jeudi 19 Décembre 2024

Télécharger les ordres du jour :

15 février 2024, 11 avril 2024,  27 Juin 2024, 2 octobre 2024

Télécharger les compte-rendus :
 21 décembre , 15 février, 11 avril 2024, 27 juin 2024, 2 octobre 2024

Télécharger les procès-verbaux :
 23 novembre, 21décembre,15 février 2024, 11 Avril 2024, 27 Juin 2024


Télécharger la liste des décisions examinées au bureau communautaire :

12 Juin 2024, 19 septembre 2024

 

 

Les conseils communautaires précédents :

Actes administratifs 1846 résultats

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Le conseil communautaire est l’assemblée délibérante de la communauté urbaine Creusot Montceau. Il se réunit en séances publiques, 6 à 8 fois par an, sur convocation du Président qui fixe l’ordre du jour. Il rassemble les 71 élus de la communauté urbaine. Le conseil délibère et adopte les décisions qui guident l’action communautaire.

Le moteur de recherche vous permet de lire, d’enregistrer ou d’imprimer les délibérations et leurs annexes, adoptées par les instances délibératives de la communauté urbaine Creusot Montceau.

Pacte de gouvernance entre la Communauté Urbaine Le Creusot-Montceau-les-Mines et ses communes membres – Adoption

Date de parution : le dimanche 21 novembre 2021

Reprographie de documents administratifs au profit des administrés – Adoption de tarifs

Date de parution : le dimanche 21 novembre 2021

Budget Principal – Vote d’une décision modificative

Date de parution : le dimanche 21 novembre 2021

Budget annexe Eau – Vote d’une décision modificative

Date de parution : le dimanche 21 novembre 2021

MONTCEAU-LES-MINES – Zone d’activités le Prélong – Vente de terrain à la SCI MEGA BTP

Date de parution : le dimanche 21 novembre 2021

OPAH – Approbation du règlement d’intervention des aides financières de la Communauté urbaine aux propriétaires de logements privés

Date de parution : le dimanche 21 novembre 2021

Salon de l’immobilier d’entreprise (SIMI) 2021 – Avenant n°1 à la convention de partenariat – Autorisation de signature

Date de parution : le dimanche 21 novembre 2021

Règlement d’intervention en matière d’immobilier d’entreprises – Modification du règlement d’intervention

Date de parution : le dimanche 21 novembre 2021

Absorption de la SAS Infrastructures et Réseaux par la SAEML SEMCIB – Modification du capital social de la SEMCIB

Date de parution : le dimanche 21 novembre 2021

SEMCIB – Augmentation de capital et modification des statuts

Date de parution : le dimanche 21 novembre 2021

Contrat de relance et de transition écologique – Protocole de préfiguration – Autorisation de signature

Date de parution : le dimanche 21 novembre 2021

Pacte territorial pour l’économie de proximité – Avenant 2 à la Convention de délégation d’octroi des aides par la Région Bourgogne Franche Comté – Modification du règlement d’intervention

Date de parution : le dimanche 21 novembre 2021