Les prochains conseils communautaires :

> Mercredi 2 octobre 2024

> Jeudi 21 novembre 2024

> Jeudi 19 Décembre 2024

Télécharger les ordres du jour :
 5 octobre, 15 février 2024, 11 avril 2024,  27 Juin 2024

Télécharger les compte-rendus :
23 novembre, 21 décembre , 15 février, 11 avril 2024

Télécharger les procès-verbaux :
 23 novembre, 21décembre,15 février 2024,


Télécharger la liste des décisions examinées au bureau communautaire :

12 Juin 2024

 

Les conseils communautaires précédents :

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Le conseil communautaire est l’assemblée délibérante de la communauté urbaine Creusot Montceau. Il se réunit en séances publiques, 6 à 8 fois par an, sur convocation du Président qui fixe l’ordre du jour. Il rassemble les 71 élus de la communauté urbaine. Le conseil délibère et adopte les décisions qui guident l’action communautaire.

Le moteur de recherche vous permet de lire, d’enregistrer ou d’imprimer les délibérations et leurs annexes, adoptées par les instances délibératives de la communauté urbaine Creusot Montceau.

Budget annexe Eau – Vote du compte administratif 2020

Date de parution : le vendredi 07 janvier 2022

AP/CP Aménagement du centre de Génelard – Ajustement du montant et de l’échéancier

Date de parution : le vendredi 07 janvier 2022

Office de tourisme communautaire – Attribution d’une subvention – Autorisation de signature d’une convention de partenariat

Date de parution : le vendredi 07 janvier 2022

Service public eau – Contrat de régie intéressée – Autorisation de signer l’avenant n°2

Date de parution : le vendredi 07 janvier 2022

Fonds territorial pour l’économie de proximité – EURL LES GITES DU MOULIN -Octroi d’une subvention par la CUCM sur délégation de la région Bourgogne Franche Comté. Volet entreprises

Date de parution : le vendredi 07 janvier 2022

Fonds territorial pour l’économie de proximité – EI CIRY AUTOMOBILES – d’une subvention par la CUCM sur délégation de la région Bourgogne Franche Comté. Volet entreprises

Date de parution : le vendredi 07 janvier 2022

Fonds territorial pour l’économie de proximité – EI Cédric GENEVOIS – Octroi d’une subvention par la CUCM sur délégation de la région Bourgogne Franche Comté. Volet entreprises

Date de parution : le vendredi 07 janvier 2022

Fonds territorial pour l’économie de proximité – SARL VAISON PISTE -Octroi d’une subvention par la CUCM sur délégation de la région Bourgogne Franche Comté. Volet entreprises

Date de parution : le vendredi 07 janvier 2022

Contrat métropolitain – Autorisation de signature de l’avenant n°2

Date de parution : le dimanche 21 novembre 2021

Salon de l’immobilier d’entreprise (SIMI) 2021 – Avenant n°1 à la convention de partenariat – Autorisation de signature

Date de parution : le dimanche 21 novembre 2021

SPL Sud Bourgogne Aménagement – Acquisition de parts sociales à la Communauté d’Agglomération du Grand Chalon – Cession de parts sociales à la Ville de Montceau-les-Mines

Date de parution : le dimanche 21 novembre 2021

Règlement d’intervention en matière d’immobilier d’entreprises – Modification du règlement d’intervention

Date de parution : le dimanche 21 novembre 2021