Les prochains conseils communautaires :

> Jeudi 21 novembre 2024

> Jeudi 19 Décembre 2024

Télécharger les ordres du jour :

15 février 2024, 11 avril 2024,  27 Juin 2024, 2 octobre 2024, 21 novembre 2024

Télécharger les compte-rendus :
 21 décembre , 15 février, 11 avril 2024, 27 juin 2024, 2 octobre 2024

Télécharger les procès-verbaux :
 23 novembre, 21décembre,15 février 2024, 11 Avril 2024, 27 Juin 2024


Télécharger la liste des décisions examinées au bureau communautaire :

12 Juin 2024, 19 septembre 2024

 

 

Les conseils communautaires précédents :

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Le conseil communautaire est l’assemblée délibérante de la communauté urbaine Creusot Montceau. Il se réunit en séances publiques, 6 à 8 fois par an, sur convocation du Président qui fixe l’ordre du jour. Il rassemble les 71 élus de la communauté urbaine. Le conseil délibère et adopte les décisions qui guident l’action communautaire.

Le moteur de recherche vous permet de lire, d’enregistrer ou d’imprimer les délibérations et leurs annexes, adoptées par les instances délibératives de la communauté urbaine Creusot Montceau.

Montceau-les-Mines – École François Pompon – Création de stationnements paysagers Autorisation de signature d’une modification n°1 au marché 2304701PAP

Date de parution : le mercredi 13 novembre 2024

GENELARD – Aménagements Place du Champ de foire – Autorisation de signature d’une modification n°1 au marché 2302401PAP

Date de parution : le mercredi 13 novembre 2024

ZA Coriolis – Desserte des plateformes économiques – Autorisation de signature d’une modification n°1 au marché 2303702PAP – Lot n° 2 : Réseaux humides et AEP

Date de parution : le mercredi 13 novembre 2024

LE CREUSOT – Quartier Saint-Charles – Rachat partiel d’une opération en portage foncier par l’EPF BFC

Date de parution : le mercredi 13 novembre 2024

PERRECY-LES-FORGES – Lotissement les Coteaux du Soleil – Vente du lot n°3

Date de parution : le mercredi 13 novembre 2024

LE CREUSOT – Cimetière Saint-Eugène – Convention de gestion – Autorisation de signature

Date de parution : le mercredi 13 novembre 2024

Etude stratégique d’habitat et de peuplement à l’échelle intercommunale – Autorisation de signature d’un marché à procédure adaptée

Date de parution : le mercredi 13 novembre 2024

Montceau-les-Mines – Aménagement d’une recyclerie – Lot 1 voirie réseaux divers – Autorisation de signature d’une modification n°1 au marché 2303901PRP

Date de parution : le mercredi 13 novembre 2024

Montceau-les-Mines – Aménagement d’une recyclerie – Lot 2 curage démolition gros œuvre -Autorisation de signature d’une modification n°1 au marché 2303902PRP

Date de parution : le mercredi 13 novembre 2024

Aménagement de zones de dons et de réemploi de 3 déchetteries – Lot 4 métallerie serrurerie – Autorisation de signature d’une modification n°1 au marché 2400904PRP

Date de parution : le mercredi 13 novembre 2024

Adoption du procès-verbal du conseil communautaire du 27 juin 2024

Date de parution : le mardi 08 octobre 2024

Compte-rendu des décisions prises en application de l’article L.5211-10 du code général des collectivités territoriales

Date de parution : le mardi 08 octobre 2024