Enquête Publique – Rue de Chanzy
Par arrêté n°24SGAAR0059 en date du 24 septembre 2024, la Communauté Urbaine Creusot-Montceau décide de réaliser une enquête publique...
Enquête Publique – Déclassement du domaine public communautaire en vue de l’aliénation de l’avenue Gaston Bachelard
Par arrêté n°24SGAAR0060 de son Président, la Communauté Urbaine Creusot Montceau réalise une enquête publique relative au déclassement du...
Enquête publique – Déclaration de projet – Écuisses
Enquête publique relative à la procédure de déclaration de projet valant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) valant SCoT de la Communauté Urbaine Creusot-Montceau en vue de la construction d’une centrale photovoltaïque su la commune d’Ecuisses
Enquête Publique – Chemin des Cormaillots de Saint-Firmin
Par arrêté n°24SGAAR0063 de son Président, la Communauté Urbaine Creusot Montceau réalise une enquête publique relative au déclassement partiel...
Déclassement du domaine public communautaire de la rue Sembat au Creusot
enquête publique relative au déclassement partiel du domaine public communautaire rue Sembat au Creusot du 6 au 22 mars.
Déclassement du domaine public communautaire à proximité des rues Albert 1er et de la Pépinière au Creusot
enquête publique relative au déclassement partiel du domaine public communautaire rues Albert 1er et de la Pépinière au Creusot.
Déclassement du domaine public communautaire sur la commune du Creusot (allée Emiland Gauthey)
Par arrêté du Président, la communauté urbaine Creusot Montceau a réalisé une enquête publique relative au déclassement du domaine...
Révision allégée du Plan Local d’Urbanisme sur la commune de Montchanin
Par délibération du 26 avril 2018, la communauté urbaine Creusot Montceau a approuvé la révision allégée du Plan Local...